Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BOURSAULT
Numéro de dépôt :
1024952
Date de dépôt :
11/08/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BOURSAULT
Déposée le 11 août 1977 par ETABLISSEMENTS BOURSAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BOURSAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BOURSAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1024952.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BOURSAULT est expirée depuis le 11 août 1987.
ETABLISSEMENTS BOURSAULT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-011